Les contrats d'exploitation

Posted by Walterre on 26 avril 2023

les principaux contrats d’exploitation

Il y a quelques temps, nous vous avons parlé des différents postes de facturation des contrats d’exploitation. Cette semaine nous allons un peu plus loin pour vous parler plus précisément des types de contrats d’exploitation. D’une manière générale, tous les contrats contiennent un poste P2, parfois du P3. La réelle différence réside dans le fait que le P1 est inclus ou non dans le forfait.

Marché « Prestation & Forfait »

C’est le marché le plus simple et moins coûteux. Il consiste en un simple contrat de maintenance (P2). Parfois le contrat peut inclure une clause de P3. La copropriété est en charge de la gestion du combustible (P1)

+ Il  de  n’y a pas risque pour la copropriété de sortir des tarifs régulés sans en être avertie (car elle est elle-même responsable de l’achat de son énergie)

 Si le contrat est trop négocié par la copropriété il y a souvent des manques dans l’exploitation 

Marché Forfait :

En plus du poste P2 classique, le P1 est réglé forfaitairement, indépendamment des conditions climatiques.

+ La copropriété connait ses charges de combustible à l’avance quelque soit la rigueur de l’hiver.

– Il est impossible de mettre en place des clauses d’intéressement. Ce type de contrat nécessite aussi une réelle compétence du côté de la copropriété pour estimer le besoin au plus juste.

Marché «à Température»

En plus du poste P2 classique, ce contrat est dérivé du marché forfait à cela prêt qu’il est corrigé en fonction des conditions climatiques.

+ La copropriété a une visibilité sur ses charges de combustible et a une notion de l’impact du climat sur la consommation.         

– Il est impossible de mettre en place des clauses d’intéressement. Ce type de contrat nécessite aussi une réelle compétence du côté de la copropriété pour estimer le besoin au plus juste.

Marché Comptage :

En plus du poste P2 classique, le P1 est réglé en fonction de la quantité de chaleur fournie mesurée par comptage. La consommation est réelle ; la quantité de combustible est mesurée en sortie d’émetteur (chaudière, échangeur) par un compteur d’énergie.

+ La consommation reflète réellement la rigueur de l’hiver et le comportement des usagers. Il existe une contrainte supplémentaire pour l’exploitant qui doit surveiller le rendement de son installation. Enfin les efforts faits par les usagers dans la gestion de leur consommation leur sont immédiatement profitables.

 Sans clause d’intéressement et/ou sans contrôle des températures ambiantes, le P1 peut très vite dériver. Par ailleurs, il faut s’assurer que le bon rendement de l’ensemble de l’installation soit assuré par l’exploitant et que le contrat soit réajusté en cas de remplacement de l’équipement de production.

Marché Combustible & Prestation :

En plus du poste P2 classique, le combustible est vendu à un prix unitaire par unité de mesure avant émetteur (chaudière, échangeur).

Le combustible reste propriété de la copropriété qui en confie la gestion à l’exploitant. La consommation reflète réellement la rigueur de l’hiver et le comportement des usagers. Les efforts faits par les usagers dans la gestion de leur consommation leur sont immédiatement profitables.

– L’exploitant n’est pas incité à améliorer le rendement des chaudières (car rémunéré sur le combustible entrant, et non sortant).

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